CARAMELLE
Présentation de la marque CARAMELLE
Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOUVENAEGEL Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARAMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELLE est expirée depuis le 25 mars 2004.
HOUVENAEGEL Marcelle a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291703 - Publication au BOPI 1999-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20